Politique de propriété intellectuelle

Dernière mise à jour : 12 octobre 2026

Notre engagement

TOYSEZ est un revendeur indépendant de designer toys et d’objets de collection authentiques. Nous respectons les droits de propriété intellectuelle des marques, des artistes et des photographes, et attendons la même chose de tous les utilisateurs de notre site.

Uniquement des produits authentiques

Nous vendons uniquement des produits authentiques provenant de circuits légitimes. Chaque article est contrôlé selon les standards du TAL (TOYSEZ Authentication Lab) avant sa mise en ligne ou son expédition. Nous ne vendons ni contrefaçons, ni répliques, ni copies sans licence, et nous conservons les justificatifs d’achat des produits proposés.

Noms de marques et marques déposées

TOYSEZ n’est ni affilié aux marques dont nous vendons les produits, ni sponsorisé ou approuvé par elles. Les noms de marques, noms de personnages, logos et marques déposées appartiennent à leurs propriétaires respectifs et ne sont utilisés sur ce site que pour identifier les produits authentiques mis en vente.

Nos propres contenus

Les photographies originales, guides d’authentification, articles, données de séries et autres contenus créés par TOYSEZ sont protégés par le droit d’auteur. Merci de ne pas les copier ni les réutiliser à des fins commerciales sans notre autorisation écrite.

Signaler une atteinte à la propriété intellectuelle

Si vous êtes titulaire de droits, ou autorisé à agir en son nom, et que vous estimez qu’un contenu ou une fiche produit sur toysez.com porte atteinte à vos droits, écrivez à support@toysez.com avec pour objet IP Notice en indiquant :

  1. Vos nom, organisation, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail
  2. Une description du droit d’auteur, de la marque ou de l’autre droit que vous estimez enfreint, avec les numéros d’enregistrement le cas échéant
  3. L’URL de chaque page ou fiche concernée
  4. Une déclaration indiquant que vous estimez de bonne foi que l’utilisation n’est autorisée ni par le titulaire des droits, ni par son représentant, ni par la loi
  5. Une déclaration attestant que les informations de votre signalement sont exactes et que vous êtes titulaire des droits ou autorisé à agir en son nom
  6. Votre signature manuscrite ou électronique

Suite donnée au signalement

Nous accusons réception de tout signalement complet sous 2 jours ouvrés. Pendant l’examen, nous pouvons retirer ou désactiver temporairement le contenu ou la fiche concernés. Si le signalement est fondé, le contenu reste retiré ; si nous estimons qu’il a été envoyé par erreur, nous vous en expliquerons les raisons et pourrons fournir des justificatifs, comme des preuves d’authenticité ou d’achat. Nous traitons la plupart des signalements sous 5 jours ouvrés et sommes toujours disposés à travailler directement avec les titulaires de droits.

Contre-notifications

Si un contenu que vous nous avez fourni a été retiré et que vous estimez qu’il s’agit d’une erreur, vous pouvez envoyer une contre-notification à la même adresse e-mail en expliquant pourquoi, avec vos coordonnées et votre signature.